Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPARTE
Numéro de dépôt :
1198967
Date de dépôt :
09/03/1982
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
09/03/1992
Présentation de la marque SPARTE
Déposée le 9 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) LECOUSSIS-LUMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTE est expirée depuis le 9 mars 1992.
LECOUSSIS-LUMEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32